Mentions légales

Éditeur

SAS OUEST DESIGN

RCS Nantes : 529 120 776
Capital Social : 500 000 €
51 Rue de l’Atlantique
44115 Basse-Goulaine
Téléphone : 02 40 35 54 11
Télécopie : 02 40 20 59 07

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Numéro TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Ouest Design. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Ouest Design dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Ouest Design est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.